GROUPE PREMIERE MOISSON INC., Société de droit canadien
Numéro de dépôt :
3003937
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2030
Présentation de la marque L'ART DU VRAI
Déposée le 24 janvier 2000 par la société étrangère GROUPE PREMIERE MOISSON INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'ART DU VRAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-09 du 3 mars 2000.
Le déposant est la société étrangère GROUPE PREMIERE MOISSON INC domicilié(e) 7151, Jean-Talon Street East - 4th Floor, Montréal (Anjou), Québec, H1M 3N8 - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque L'ART DU VRAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE PREMIERE MOISSON INC., Société de droit canadien - 7151, Jean-Talon Street East - 4th Floor, Montréal (Anjou), Québec, H1M 3N8 - Canada
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26
Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2009 n°2419625 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-02
Inscription le 13 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635417 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2020 n°2735961 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-10
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; cornichons ; olives ; plats cuisinés, salades et sandwiches à base des produits précités. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, céréales, préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires, pain, croûtons, produits de boulangerie ; gâteaux et gâteaux secs, pain d'épices, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; pâte à pain ; chapelure ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; marinades ; glace à rafraîchir ; sandwichs, salades et plats cuisinés à base des produits précités. Service de cafés et de restauration (alimentation).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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